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16/02/2017
Délibération 8. Contrat départemental d'aménagement et de développement - tranche 2017
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Référence du document : 201700028
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16/02/2017
Délibération 9. Travaux de réhabilitation et de mise en conformité du mas du Pont de Rousty - siège administratif du Parc naturel régional de Camargue
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Référence du document : 201700027
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16/02/2017
Délibération 10. Financement de la gestion des espaces naturels
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Référence du document : 201700026
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16/02/2017
Délibération 11. Mise en place d'une équipe saisonnière de prévention et de surveillance des espaces naturels littoraux de Camargue
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Référence du document : 201700025
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16/02/2017
Délibération 12. Soutien à la sélection des taureaux de race Camargue par des concours tests en arène
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Référence du document : 201700024
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16/02/2017
Délibération 13. Mise en place d'actions pour limiter l'incursion des flamants roses dans les rizières de Camargue
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Référence du document : 201700023
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16/02/2017
Délibération 14. Étude sur le Triton crêté dans la vallée du Rhône : financement par la CNR et l'État
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Référence du document : 201700022
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16/02/2017
Délibération 15. Mise en œuvre des suivis par des pêches scientifiques dans le cantonnement de pêche du golfe de Beauduc
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Référence du document : 201700021
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16/02/2017
Délibération 16. Surveillance et sensibilisation dans les aires marines protégées de Camargue : usage des moyens nautiques
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Référence du document : 201700020
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16/02/2017
Délibération 17. Adhésion à l'association des Réserves de Biosphère de France
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Référence du document : 201700019
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16/02/2017
Délibération 18. Adhésion du Musée de la Camargue aux réseaux culturels et touristiques
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Référence du document : 201700018
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16/02/2017
Délibération 19. Cotisation à l'association « Ramsar France »
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Référence du document : 201700017
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16/02/2017
Délibération 20. Cotisation à l'association des Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur
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Référence du document : 201700016
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16/02/2017
Délibération 21. Cotisation au Réseau Régional des Espaces Naturels
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Référence du document : 201700015
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16/02/2017
Délibération 22. Convention de partenariat entre le Musée de la Camargue et les Amis du Vieil Arles
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Référence du document : 201700014
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16/02/2017
Délibération 23. Indemnité pour travail dominical régulier des agents relevant de la filière culturelle : retrait de la délibération n° 23 du 04/10/2016
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Référence du document : 201700013
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16/02/2017
Délibération 24. Modification du tableau des effectifs
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Référence du document : 201700012
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16/02/2017
Délibération 25. Maintien du régime indemnitaire actuel dans l'attente de la mise en œuvre du RIFSEEP
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Référence du document : 201700011
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16/02/2017
Délibération 26. Versement de l'indemnité de départ volontaire
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Référence du document : 201700010
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27/01/2017
Arrêté préfectoral n°127/2014 portant création d'une zone interdite au mouillage, au dragage et à la plongée sous-marine
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Référence du document : 201700007
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Parc naturel régional de Camargue - Mas du Pont de Rousty - 13200 Arles - Tél. 04 90 97 10 82 - info@parc-camargue.fr

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