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16/02/2017
Délibération 15. Mise en œuvre des suivis par des pêches scientifiques dans le cantonnement de pêche du golfe de Beauduc
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Référence du document : 201700021
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16/02/2017
Délibération 16. Surveillance et sensibilisation dans les aires marines protégées de Camargue : usage des moyens nautiques
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Référence du document : 201700020
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16/02/2017
Délibération 17. Adhésion à l'association des Réserves de Biosphère de France
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Référence du document : 201700019
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16/02/2017
Délibération 18. Adhésion du Musée de la Camargue aux réseaux culturels et touristiques
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Référence du document : 201700018
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16/02/2017
Délibération 19. Cotisation à l'association « Ramsar France »
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Référence du document : 201700017
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16/02/2017
Délibération 20. Cotisation à l'association des Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur
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Référence du document : 201700016
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16/02/2017
Délibération 21. Cotisation au Réseau Régional des Espaces Naturels
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Référence du document : 201700015
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16/02/2017
Délibération 22. Convention de partenariat entre le Musée de la Camargue et les Amis du Vieil Arles
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Référence du document : 201700014
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16/02/2017
Délibération 23. Indemnité pour travail dominical régulier des agents relevant de la filière culturelle : retrait de la délibération n° 23 du 04/10/2016
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Référence du document : 201700013
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16/02/2017
Délibération 24. Modification du tableau des effectifs
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Référence du document : 201700012
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16/02/2017
Délibération 25. Maintien du régime indemnitaire actuel dans l'attente de la mise en œuvre du RIFSEEP
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Référence du document : 201700011
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16/02/2017
Délibération 26. Versement de l'indemnité de départ volontaire
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Référence du document : 201700010
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27/01/2017
Arrêté préfectoral n°127/2014 portant création d'une zone interdite au mouillage, au dragage et à la plongée sous-marine
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Référence du document : 201700007
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23/01/2017
Marché 2016-12 : "Mission de revitalisation Du Centre-bourg de Salin-de- Giraud et de valorisation des espaces naturels de l'Est de la Camargue"
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Référence du document : 201700006
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13/01/2017
La réglementation de la pêche et les zones marines protégées, les éco-gestes.
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Référence du document : 201700004
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13/01/2017
Les tailles minimales/poids maximum de ramassage des coquilles en Camargue et les tailles minimum des poissons
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Référence du document : 201700003
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13/01/2017
Carte zone marine Camargue
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Référence du document : 201700002
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23/12/2016
Composition conseil scientifique et d'éthique
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Référence du document : 201600265
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23/12/2016
Commissions organiques du syndicat mixte
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Référence du document : 201600264
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23/12/2016
Composition conseil de Parc syndicat mixte
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